1. PRESENTATION DU SITE

Le site est édité par MTD sous le contrôle du Propriétaire des Meublés,

domiciliation et téléphone voir la rubrique contact

Le responsable de la publication est le propriétaire des Meublés dénomé PROPRIETAIRE:

2. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable du PROPRIETAIRE. 

3. ACCES AU SITE 

Le PROPRIETAIRE se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. 

Le PROPRIETAIRE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que le PROPRIETAIRE s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, le PROPRIETAIRE ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

4. EDITION & HEBERGEMENT

La réalisation du site à été assurée par MT DEVELOPPEMENT impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air 
L'hébergement du site est assuré par la société phpnet.org.